Conditions générales

Ces conditions s’appliquent à l’utilisation d’ENSAMIO, proposé par Rick Weegels à Weert. Dernière mise à jour : 2026-10-17.

Le service

ENSAMIO est une appli web pour chorales, groupes et orchestres : agenda, présences, partitions, messages et fichiers. Une organisation crée un espace et invite des membres.

Compte et administration

L’administrateur qui crée une organisation est responsable des membres, du contenu et des droits dans cet espace. Gardez vos identifiants secrets.

Utilisation

Vous n’utilisez pas ENSAMIO pour des contenus illicites, des abus ou pour nuire à autrui ou au service. Vous ne pouvez partager que la musique et les fichiers dont vous ou votre organisation détenez les droits. En cas d’abus, nous pouvons bloquer un espace.

Prix et paiement

Pendant le lancement, la formule Petit est gratuite. Les formules payantes arriveront plus tard ; les prix figureront alors sur le site, par organisation. Nous annonçons à l’avance toute modification des prix ou des formules.

Dès que les formules payantes seront disponibles, vous pourrez à tout moment passer à une formule supérieure ou inférieure et résilier. Les conditions exactes sont indiquées lors de la souscription.

Disponibilité

ENSAMIO est en développement actif. Nous visons un service fiable mais ne pouvons garantir une disponibilité ininterrompue ni un fonctionnement sans erreur. Conservez donc aussi vos fichiers importants ailleurs.

Responsabilité

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, comme des répétitions manquées ou des fichiers perdus. Notre responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour le service au cours des douze mois précédents, sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde. Les droits légaux auxquels on ne peut déroger restent applicables.

Fin du service

Vous pouvez faire supprimer votre compte ou votre organisation à tout moment. Nous pouvons mettre fin au service ou le modifier ; en cas d’arrêt, vous aurez la possibilité d’exporter vos données.

Droit applicable

Le droit néerlandais s’applique. Les litiges sont portés devant le tribunal compétent aux Pays-Bas, sauf disposition contraire du droit de la consommation.

Contact

Des questions ? Écrivez à info@ensamio.com.